Le droit est une matière qui n’a cessé d’évoluer au fil des siècles. Le droit, c’est en général un ensemble de lois et de règles dans une région déterminée. Il peut varier selon les pays et selon les cultures. Le droit, c’est en général un ensemble de lois et de règles dans une région déterminée. Il est toutefois différent à travers le monde, mais les principes sont les. Le principe de droit commun à tous les pays du monde constitue le respect de la pyramide de Kelsen communément appelé la hiérarchie des normes. Cette pyramide classe la constitution au-dessus de toutes les autres règles juridiques. Au bas de la pyramide, se trouve le bloc réglementaire.
Le droit, se résume à quoi ?
Traditionnellement, le droit se limite aux règles qui régissent les rapports entre les hommes d’une société définie. Actuellement, le droit a connu des évolutions et il concerne également les règles qui régissent le fonctionnement d’organismes, ou le fonctionnement et rôle de l’Etat et ses administrations. Ainsi, le droit concerne tout ce qui est règles juridiques de particuliers ou d’institutions. Par ailleurs, il change aussi selon le statut attribué de chaque sujet de droit. Le classement en personne publique ou en personne privée définit ces rapports, il est ainsi différent selon ce classement.
Comment est né le droit ?
Le droit a été classé en plusieurs catégories pour permettre une application efficace et faciliter son contrôle. La naissance de chaque droit est différente d’un Etat à un autre, toutefois, les principaux droits dans chaque pays sont du « copier-coller » des principaux droits de ce monde, qui sont le droit Romain, le droit du Common Law, le droit Musulman. Toutefois chaque type de droit à une origine particulière :
Pour ce qui est du droit administratif, l’arrêt Blanco est le plus connu en France et a constitué ce droit. Ce droit est encore imprécis et il évolue encore.
La Common Law, pour le droit anglais vient en grande partie de la pratique, du droit non-écrit et non de lois écrites. Toutefois, bien avant cela, la relation entre obligation et droit a déjà été introduite. C’est ce qui a conduit à l’imposition du droit et la répréhension des infractions, c’est la naissance du droit pénal. Le caractère obligatoire a été appliqué partout. La flexibilité des règles est ensuite définie par chaque juridiction.
Quelles sont les sources traditionnelles du droit ?
La source la plus connue s’avère être la coutume. En effet, les traditions et les coutumes sont les principales sources de tous les droits, cela vient du fait qu’il s’agit d’un usage commun accepté par tous dans un endroit déterminé comme une société. Dans la pratique actuelle, les tribunaux et les institutions juridiques reconnaissent la règle coutumière comme étant un complément de la loi en cas de lacune. Dans tous les cas, elle ne doit pas être contraire à la loi. Selon la pyramide de Kelsen, si la loi et la coutume entrent en contradiction, c’est la loi qui prime.
Pour le cas du droit musulman, ce sont les pratiques et les croyances qui ont fondé leur droit. Les sources les plus importantes, le Coran et le Suna. Le Coran constitue le fondement de leur croyance et la Sunna constitue la tradition. Des sources dérivées peuvent être rencontrées, mais les plus connus dans le monde du droit sont ces sources originelles.
L’introduction de la jurisprudence dans l’histoire du droit
La jurisprudence est la règle de droit qui se situe juste en dessous de la loi dans la hiérarchie des normes. La loi étant établie par des humains, elle peut présenter des lacunes et des imprécisions. La jurisprudence est plutôt le résultat de l’application du droit dans es faits au quotidien. Justement, la jurisprudence se définit comme étant le recueil des décisions de justice précédemment prononcées. Autrement dit, une situation a amené le juge à trancher une affaire et en a fait une jurisprudence. Cette décision servira de référence pour les autres cas similaires. Surtout si la loi est incomplète, la jurisprudence s’applique.
L’introduction de la jurisprudence dans le corps du droit marque une grande tournure dans l’histoire du droit. La jurisprudence définit les exceptions que la loi a omis d’invoquer et interprète les dispositions imprécises.
L’influence du droit comparé sur l’évolution du droit
La comparaison des droits appliqués par différents États du monde permet au droit d’évoluer. Malgré le fait qu’il fasse parti des plus anciennes sources du droit du monde, il joue un rôle important par rapport à l’état actuel du droit.
Le droit comparé a également permis à l’humanité de constituer un droit à part en dehors de leur droit inter-société. Il s’agit du droit international. Ce droit est né du rassemblement de l’avis de la majeure partie des États du monde. Par conséquent, il est accepté par tous ses signataires et appliqué par ceux qui l’ont accepté.
Le bijuridisme : une nouvelle notion marquant l’histoire du droit dans le monde
Le bijuridisme est un système qui accepte l’existence simultanée d’une dualité de droit. Il se distingue des droits qui appliquent le droit coutumier dans le cas où les textes en vigueur n’ont as de réponse à la question juridique Aussi nommés droit mixte, quelques pays du monde comme le Canada l’ont déjà adopté. . Dans leur pays, la Common Law et le droit civil sont en même temps applicables. En plus, ce droit est mis en place sous leurs deux langues officielles qui sont l’anglais et le français. D’autres systèmes juridiques sont aussi basés par le bijuridisme dès le départ. Puisque toutes les combinaisons sont possibles, juxtaposer le droit civil et/ou la Common Law avec le droit coutumier se fait parfaitement.
Pour le moment toutefois, parler de bijuridisme ou droit mixte « totale » ne peut pas encore se faire. Un pays peut utiliser deux systèmes sur son territoire. Par contre, les deux systèmes en question ne sont pas effectifs sur le territoire tout entier. En général, l’application des deux systèmes se limite à des régions bien distinctes. Pour le cas du Canada, le Québec utilise le droit civil alors que le reste des régions appliquent le Common Law.